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Marques déposées par l'association loi 1901 AITF
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Journée Nationale du Patrimoine Historique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Journée Nationale du Patrimoine Historique
AITF, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4087510
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2024
Journée Nationale du Patrimoine Historique de AITF

Présentation de la marque Journée Nationale du Patrimoine Historique

Déposée le 22 avril 2014 par l'association loi 1901 AITF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Journée Nationale du Patrimoine Historique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AITF domicilié(e) 80 rue Rébeval - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITF, Mme Guillemin catherine, cabinet Landot domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Journée Nationale du Patrimoine Historique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée Nationale du Patrimoine Historique est expirée depuis le 22 avril 2024.

AITF a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique , Magazine de l'Ingéniérie Territoriale , Association des Ingénieurs et Ingénieurs en Chef Territoriaux des Collectivités , Association Ingéchef , Association des Ingénieurs Territoriaux des Collectivités , AITF Association des Ingénieur.e.s en Chef Territoriaux de France , AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE , AITF RENCONTRES NATIONALES DE L'INGENIERIE PUBLIQUE , Salon de l'ingéniérie publique , Association des Ingénieurs Territoriaux


AITF, Association loi 1901 - 80 rue Rébeval - 75019 - PARIS - France


AITF, Mme Guillemin catherine, cabinet Landot - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.